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Projet d’autoroute ferroviaire Atlantique (AFA)

A la demande de la préfecture du Pas-de-Calais, la ville de Vigneux met en ligne le rapport et conclusion des enquêtes publiques sur le projet d’autoroute ferroviaire Atlantique. Bonne lecture.

Veuillez trouver ci-dessous une copie des rapports et conclusions rendus par les commissions d’enquêtes qui font suite aux enquêtes publiques uniques sur le projet d’autoroute ferroviaire Atlantique.
Pour rappel, une première enquête publique unique a été organisée du 5 mai au 5 juin 2014 sur ce projet. Puis, en conséquence de l’oubli d’une ligne ferroviaire traversant les départements de l’Essonne, de l’Oise, de la Seine et Marne, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne, une seconde enquête publique unique a été ouverte sur les communes omises lors de la première enquête.

Rapport 1ère enquête

PDF - 1.5 Mo
Rapport- Parties 1 et 2 - Présentation et déroulement enquête
PDF - 4.6 Mo
Rapport- Partie 3 - Evaluation du projet soumis à enquête publique
PDF - 1.6 Mo
Rapport- Partie 4 - Avis et conclusions de la commission d’enquête
PDF - 3.8 Mo
ANNEXE au Rapport 1ère enquête AFA

Compléments 1ère enquête

PDF - 707.5 ko
Complément 1 - Les 302 courriels recueillis
PDF - 4.2 Mo
Complément 2 - Les 57 courriers adressés au President de la commission d’enquête
PDF - 262.3 ko
Complément 3 - Synthèse de la réunion publique de Tarnos du 2 juin 2014

Rapport 2ème enquête

PDF - 4 Mo
Rapport 2ème enquête AFA
PDF - 2.5 Mo
Annexe 2ème enquête AFA

Compléments 2ème enquête

PDF - 1.2 Mo
Complément 1 - Les 176 courriels recueillis
PDF - 2.3 Mo
Complément 2 - Les 20 courriers adressés au président de la commission d’enquête

Avis et conclusions

PDF - 1.6 Mo
Rapport- Partie 4 - Avis et conclusions de la commission d’enquête
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